Paul Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard (Paul)
à Vidauban (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045432845(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Bernard (Paul, Carl, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000043764183(source JORF)
nomination
07 Juillet 202107/07/2021
De: Bernard (Paul, Carl, Olivier)
Objet:
pour l'année 2021 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000042731566(source JORF)
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: BERNARD (Paul, Pierre, Emmanuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libérale à responsabilité limitée « OFFICE BOLLEE », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000037433019(source JORF)
nomination
26 Septembre 201826/09/2018
De: Bernard (Paul, Jean-Marie)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
anesthésie-réanimation au CHU de Nancy
Groupe:
Centre hospitalier régional et universitaire de Nancy
concours
JORFTEXT000035871907(source JORF)
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Bernard (Paul)
à Vidauban (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968615(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Bernard (Paul, Olivier)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Clermont-Ferrand
concours
JORFTEXT000031314070(source JORF)
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Bernard (Paul, Carl, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Paul BERNARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série lettres et arts
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2014-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000030213858(source JORF)
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Bernard (Paul, Carl, Olivier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Paul Bernard
Objet:
conseiller discours et études à la présidence de la République, le
1er février 2014
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028543296(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 201401/02/2014
De: Paul Bernard
Objet:
à la présidence de la République
Pôle presse et communication
Conseiller communication, presse
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025895150(source JORF)
nomination
19 Mai 201219/05/2012
De: Bernard (Paul, Carl, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2011
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000025687731(source JORF)
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Bernard (Paul)
à Vidauban (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Provence-Corse de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372642(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Paul Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard (Paul, Eugène, Antoine)
directeur d'études honoraire à l'Ecole pratique des hautes études. Chevalier du 2 février 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-02-02"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Bernard (Paul, Carl, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les médecins aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000020543805(source JORF)
nomination
23 Avril 200923/04/2009
De: Paul BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Paul Bernard
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
Conseil scientifique de l'École française d'Athènes
date_debut="2008-05-19"
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000018390473(source JORF)
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Paul Bernard
président de la caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000523989(source JORF)
nomination
18 Novembre 200718/11/2007
De: Bernard (Paul, Henri, Victor)
président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Paul Bernard
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Paul Bernard
président de la caisse régionale du Crédit agricole mutuel du nord de la France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000620159(source JORF)
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Paul Bernard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Cher
Titulaire
Remplace:M. Michel Renoux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard (Paul, Eugène)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Conseil scientifique de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000591780(source JORF)
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Bernard (Paul, Félix, Marie)
préfet honoraire. Officier du 20 mars 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-03-20"
JORFTEXT000000582462(source JORF)
promotion
14 Juillet 200014/07/2000
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Paul Bernard
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en disponibilité
Groupe:
Prefecture en disponibilité
date_debut="1999-12-13"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
JORFTEXT000000397331(source JORF)
réintégration
24 Septembre 199924/09/1999
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Conseil scientifique de l'École française d'Athènes
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000395463(source JORF)
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1999-2000 (premières nominations et renouvellements de contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000393506(source JORF)
nomination
03 Avril 199903/04/1999
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1998-1999
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1998-1999 (premières nominations et renouvellements de contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000206321(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000556622(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Bernard (Paul)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture des Yvelines
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000751266(source JORF)
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Bernard (Paul, Régis, Aristide)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
date_debut="1997-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000383833(source JORF)
admission
05 Juillet 199705/07/1997
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1997-1998
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1997-1998, est fixée
Membres titulaires
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
JORFTEXT000000749033(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bernard (Paul, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts en fonction à l'Office national des forêts (division de Guéret)
Groupe:
Office national des forêts (division de Guéret)
date_debut="1997-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000382980(source JORF)
admission
17 Mai 199717/05/1997
De: Paul Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
personnalités qualifiées
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000749801(source JORF)
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1997 (premières nominations et renouvellements des contrats)
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1997 (premières nominations et renouvellements des contrats)
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000199904(source JORF)
nomination
15 Avril 199715/04/1997
De: Paul Bernard
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense sud-est, préfet du Rhône
Objet:
en disponibilité
Groupe:
Prefecture en disponibilité
a_sa_demande
JORFTEXT000000565040(source JORF)
disponibilité
12 Mars 199712/03/1997
De: Bernard (Paul, Jean, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Audenay (Christian, André, Hortense)
huissier
huissier_residence="Lamentin (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
JORFTEXT000000197982(source JORF)
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bernard (Paul)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000378485(source JORF)
admission
22 Septembre 199622/09/1996
De: Bernard (Paul, Henri, Victor)
président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bernard (Paul)
préfet
Objet:
membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
h)
personnalité qualifiée
Groupe:
Comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire du corps préfectoral
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000373435(source JORF)
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000556634(source JORF)
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Bernard (Paul, Jean, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Bernard et Jacques Moinard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000188115(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 199512/04/1995
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1995
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000187451(source JORF)
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Bernard (Paul)
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000367569(source JORF)
élévation
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Paul, Auguste, Gustave)
maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366985(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Paul Bernard
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000341244(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuel de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour 1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000182716(source JORF)
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Bernard (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000728638(source JORF)
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Bernard (Paul)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Président de la commission chargée de formuler les avis techniques
Groupe:
Commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
JORFTEXT000000163231(source JORF)
nomination
26 Août 199326/08/1993
De: Bernard (Paul, Jean, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000180624(source JORF)
nomination
23 Juin 199323/06/1993
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bernard (Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000164106(source JORF)
inscription
22 Mai 199322/05/1993
De: Bernard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Bernard (Paul, Jean, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Choux, Paul Bernard et Hélène Fauges, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angoulême (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000000544610(source JORF)
cessation de fonction
25 Février 199325/02/1993
De: Bernard (Paul, Henry, David)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Paul Bernard
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000345628(source JORF)
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Bernard (Paul)
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône (Lyon)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Bernard (Paul)
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône (Lyon)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000173587(source JORF)
habilitation
03 Août 199103/08/1991
De: Paul Bernard
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jacques Monestier
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000171525(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Paul Bernard
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
Préfecture du Rhône
conseil_des_ministres
prefet_region="Rhône-Alpes"
prefet_departement="Rhône"
prefet_departement_code="69"
prefet
JORFTEXT000000170582(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Bernard (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000718896(source JORF)
promotion
05 Février 199105/02/1991
De: Bernard (Paul)
Objet:
à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352913(source JORF)
promotion
24 Janvier 199124/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.